Règles de contrôle budgétaire

V1.1

Comment SYNAPSE réagit quand une dépense dépasse le disponible : simple alerte ou blocage avec dérogation du DAF. Le contrôle porte sur les montants hors taxes récupérables.

Règle par défaut

Appliquée aux nouvelles lignes et aux postes sans règle propre.

Mode de contrôle

Aucun

Suivi seulement, pas de contrôle à la saisie

Alerte

La dépense passe ; responsable et contrôleur alertés

Bloquant

Refus au-delà du disponible, sauf dérogation accordée

Niveau de contrôle

Cumul à date : budget de janvier au mois courant (lignes saisonnières).

Tolérance de dépassement

Au-delà, l’alerte devient un dépassement.

Base de contrôle

Règles par poste

Les lignes héritent de la règle de leur poste ; une ligne peut la surcharger (fiche de version, onglet Lignes).

Règles de contrôle par poste budgétaire
Poste	Mode	Niveau	Tolérance	Lignes
PADAchats de paddy	Mode — Achats de paddy	Niveau — Achats de paddy	Tolérance — Achats de paddy %	1
EMBEmballages	Mode — Emballages	Niveau — Emballages	Tolérance — Emballages %	3
ENEÉnergie & combustibles	Mode — Énergie & combustibles	Niveau — Énergie & combustibles	Tolérance — Énergie & combustibles %	4
PDRPièces de rechange & fournitures d’atelier	Mode — Pièces de rechange & fournitures d’atelier	Niveau — Pièces de rechange & fournitures d’atelier	Tolérance — Pièces de rechange & fournitures d’atelier %	1
MNTEntretien & maintenance (prestations)	Mode — Entretien & maintenance (prestations)	Niveau — Entretien & maintenance (prestations)	Tolérance — Entretien & maintenance (prestations) %	1
TRATransports	Mode — Transports	Niveau — Transports	Tolérance — Transports %	2
LOCLoyers & assurances	Mode — Loyers & assurances	Niveau — Loyers & assurances	Tolérance — Loyers & assurances %	3
DEPDéplacements & missions	Mode — Déplacements & missions	Niveau — Déplacements & missions	Tolérance — Déplacements & missions %	1
TELTélécommunications	Mode — Télécommunications	Niveau — Télécommunications	Tolérance — Télécommunications %	1
HONHonoraires & prestations sous contrat	Mode — Honoraires & prestations sous contrat	Niveau — Honoraires & prestations sous contrat	Tolérance — Honoraires & prestations sous contrat %	2
BANFrais bancaires & mobile money	Mode — Frais bancaires & mobile money	Niveau — Frais bancaires & mobile money	Tolérance — Frais bancaires & mobile money %	2
IMPImpôts & taxes	Mode — Impôts & taxes	Niveau — Impôts & taxes	Tolérance — Impôts & taxes %	1
FOUFournitures de bureau	Mode — Fournitures de bureau	Niveau — Fournitures de bureau	Tolérance — Fournitures de bureau %	1
PERCharges de personnel	Mode — Charges de personnel	Niveau — Charges de personnel	Tolérance — Charges de personnel %	5

Documents contrôlés

Demande d’achat (pré-engagement)

Contrôle à la soumission, pré-engagement à l’approbation.

Bon de commande (engagement)

Contrôle à l’approbation ; désengagement à l’annulation ou à la clôture.

Facture fournisseur sans BC

Consommation directe contrôlée à la validation.

Engagement manuel (contrat, abonnement)

Écriture manuelle de charge (FIN)

Alerte seulement : les écritures ne sont jamais bloquées par le budget.

Paie (engagement mensuel)

Engagement au calcul d’essai, consommation à la comptabilisation.

Dérogations de dépassement

Circuit appliqué aux lignes en mode bloquant (BUD-034 / BUD-035).

Décideur

Visa du DG au-delà de

F CFA

Motif obligatoire à la demande et à la décision

Le motif est conservé dans l’historique du document et de la ligne.

Proposer un virement de crédits après chaque dérogation accordée

Régularise la ligne pour les engagements suivants.