Nouveau contrat-cadre

V1.1

V1.1Prix négociés par article sur une période, plafond de montant ; les BC passés en appel de livraison reprennent ces prix.

Fournisseur et objet

Fournisseur

Objet du contrat

Acheteur responsable

Conditions de paiement

Le plafond est contrôlé à chaque appel de livraison ; au-delà, un avenant est nécessaire.

Début

Fin

Plafond HT

F CFA

Ligne budgétaire

Alerte de consommation

Prix révisables

Révision trimestrielle selon un indice (ex. prix plafond officiel à la pompe pour le gasoil).

Article — ligne 1

Prix négocié HT

F CFA

Quantité prévue

unité

Montant prévu0 F CFA

Notes (clauses particulières, délais garantis)

Montant prévu 0 F CFA · plafond —